Charte d’utilisation.. Association MaBruetOrka

Charte d’utilisation

Mentions légales

A propos

I – Charte d’utilisation des divers sites, forums et plates formes collaboratives de l’association MaBruetOrka ou la maladie inconnue.

Version 1.0 du 10 avril 2010 (inspirée de la charte  proposée par HONcode)

L’association MaBruetOrka ou la maladie inconnue est détentrice de diverses appellations , sites et plate formes collaboratives, propriété de l’association, hébergés ou en direct.

La loi sur les marques, le droit d’auteur, le copyright s’applique à l’ensemble des applications présentes ou à venir et de l’ensemble des supports de diffusion utilisés par l’association dans le cadre de son action.

• Modération :

1. Le site http://mabruetorka.net (miroir http://fibromyalgies.fr) est modéré en totalité. Tous les messages sont contrôlés avant d’être publiés
2. Le forum http://guérirdelafibromyalgie.fr est totalement modéré; chaque message est relu avant d’être publié
3. Le groupe Facebook et divers autres groupes collaboratifs sociaux présents ou à venir ne sont pas modérés immédiatement, mais à postériori.
4. La modération est assuré par des membres bénévoles de l’association. Les modérateurs peuvent utiliser des pseudonymes.
5. Les membres ont tous pouvoirs sur les messages et peuvent refuser de les publier, les effacer, les résumer, avertir ou non l’expéditeur du message incriminé, exclure le membre….sans que cette liste soit limitative. En vous inscrivant sur l’un des sites de l’association vous déclarez  acceptez ces conditions contraignantes pour le bien être de tous.

• Le site et le forum s’adresse dans un premier temps à tous publics. Les membres de l’association, y compris les modérateurs,ne sommes pas des professionnels de santé. Ace titre nous ne pouvons conseiller ou proposer un diagnostic ou un traitement. Veuillez vous référer à votre médecin traitant, seul à même de vous prescrire les traitements en rapport avec votre maladie, ou à demander les examens et analyses complémentaires.
• Nous vous conseillons d’appliquer les principes suivants : Le contenu de ce site n’est offert qu’à des fins strictement informatives et dans l’intention de donner matière à une discussion avec votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié. Ne négligez jamais un conseil que vous aura prodigué votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié. Sollicitez toujours l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de la santé agréé à propos de toute question que vous avez sur un problème de santé et un traitement. Les renseignements fournis par ce site ne remplacent pas une consultation médicale. (conseils du site Canoë Santé)

• Nous demandons à tout un chacun (membres, modérateurs, responsables et visiteurs) d’être corrects et polis, de respecter les lois et règlements concernant en particulier (mais sans que cette liste soit limitative) :
  • la diffusion de contenus à caractères sexuels, immoraux ou infamants
  • la diffusion d’appels à la haine raciale, à la xénophobie
  • la diffusion d’appels à l’immoralité, la violence

• Complémentarité

L’information diffusée sur ce blog, le site et le forum ou les autres supports de l’association est destinée à encourager, et non à remplacer, les relations directes entre patients et professionnels de santé.

Vous devez absolument demander l’avis de vos médecins traitants et spécialistes.

• Confidentialité

Nous vous rendons attentif au fait que tout commentaire peut être lu, utilisé, repris et cité par tous. Vous avez la possibilité d’effacer ou modifier vos messages (ou une partie) sur le forum, et sur d’autres supports collaboratifs. Vous ne pouvez utiliser cette procédure pour le site; seuls les administrateurs peuvent supprimer ou modifier les commentaires sur celui ci.

Exceptionnellement, vous pouvez contacter les modérateurs pour le faire. Les citations de vos messages ne pourront être effacées. Prenez donc garde aux informations que vous diffusez.

• Vos sources doivent être indiquées (références, liens etc…). Nous vous rappelons que seules les courtes citations peuvent être tolérées afin d’éclairer vos propos, en particulier s’agissant de données médicales. Vos expériences personnelles doivent être mentionnées comme telles.

• Les messages sont automatiquement datés.

• Vous vous engagez en adhérant aux divers sites de l’association à ce que vos informations soient fondées et vraies, au vu de vos connaissances du moment, et sincères.

• Il n’est pas permis de poster des commentaires publicitaires, que ce soit sous forme de texte, bannières ou liens, par exemples

• Aucune publicité n’est acceptée de la part des membres des sites et forums de l’association. Notre politique peut nous amener à des partenariats ou des mécénats. Dans tous les cas, ces participations seront expressément mentionnées comme telles. Cependant un lien vers vos sites ou blogs est tout à fait toléré.

Si le forum et le site sont totalement modérés, vous devez faire attention à vos publications. Internet et les moteurs de recherches en particulier, peuvent indexer les contenus. De ce fait, vos informations personnelles peuvent être divulguées. Nous vous conseillons pour des demandes particulières ou trop intimes d’utiliser les mails ou la messagerie privée du forum.

Vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant qui ne seront jamais utilisées ou vendues comme précisé dans la partie mentions légales du site.

L’ensemble des sites et forums de l’association sont soumis aux règles de la Net éthique, ou netiquette :

Les propos injurieux, diffamatoires, xénophobes, racistes, antisémites, pornographiques, révisionnistes, homophobes, sexistes, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi ne sont pas tolérables et seront bannis (puisque les commentaires sont modérés avant d’être publiés). Ne vous fatiguez donc pas à essayer d’en écrire.

Nous vous rappelons par ailleurs que vos adresses internet sont archivés et peuvent être vérifiés ou fournies aux autorités compétentes sur réquisition judiciaire. Nous ne garantissons donc pas votre anonymat.

Les commentaires injurieux ou agressifs, de même que les attaques personnelles ne sont pas tolérables, ni tolérées.

Le net à ses règles, actualisées au fil du temps, depuis la propagation dans le public du World Wide Web.

Vous en trouverez diverses synthèses ou chartes applicables à ce site.

• “Les règles de la Netiquette” (traduction française du RFC 1855 Netiquette Guidelinesd’octobre 1995 réalisée par Jean-Pierre Kuypers)
• La Netiquette des forums
• Nous suivons les recommandations du HONcode

La tolérance est de règle sur l’ensemble des sites et forums de l’association.

Essayez cependant de rester correct, polis et aimables. Pour le reste, tout est permis sauf peut être le style sms, difficile à comprendre.

II – MENTIONS LEGALES :

(http://mabruetorka.net/mentions-legales/)

Editeur du site :

Bruno Delferrière

38 rue Chedel

51000 Châlons-en-Champagne

06 80 10 82 85

mabruetorka@gmail.com

Adresse de l’associaition MaBruetOrka :

38 rue Chedel

51000 Châlons-en-Champagne

Mentions légales :

Ce site est soumis aux lois et aux règlements.

	Blogs : la loi informatique et libertés s’applique mais ils sont dispensés de déclaration à la CNIL
	31/01/2006 L’utilisation de plus en plus répandue sur internet des blogs a conduit la CNIL à préciser les règles qui leur sont applicables en matière de protection des données à caractère personnel, dans une recommandation du 22 novembre 2005. Elle a en même temps décidé de dispenser les sites personnels de déclaration

Données personnelles:

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : mabruetorka@gmail.com ou à l’adresse postale de l’association : association MaBruetOrka, 38 rue Chedel, 51000 Châlons-en-Champagne.

Nous nous engageons à répondre rapidement à toute demande en ce sens, moyennant la fourniture d’une enveloppe timbrée à votre nom, ou la somme de 1.20 euros pour les frais et l’affranchissement de la réponse.

Confidentialité :

Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d’annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d’autres sites (à l’exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d’intérêt. Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d’interdire l’utilisation de ces données par ces entreprises, VEUILLEZ LIRE LES INFORMATIONS SUIVANTES  :

Concernant la société GOOGLE, et son programme adsense :

• En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies pour diffuser des annonces sur votre site.
• Grâce au cookie DART, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur votre site Web ou d’autres sites.
• Les utilisateurs peuvent désactiver l’utilisation du cookie DART en se rendant sur la page des règles de confidentialité s’appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google.

Nous adhérons à :

Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (directive vie privée et communications électroniques)

Journal officiel n° L 201 du 31/07/2002 p. 0037 – 0047

Article 5

Confidentialité des communications

1. Les États membres garantissent, par la législation nationale, la confidentialité des communications effectuées au moyen d’un réseau public de communications et de services de communications électroniques accessibles au public, ainsi que la confidentialité des données relatives au trafic y afférentes. En particulier, ils interdisent à toute autre personne que les utilisateurs d’écouter, d’intercepter, de stocker les communications et les données relatives au trafic y afférentes, ou de les soumettre à tout autre moyen d’interception ou de surveillance, sans le consentement des utilisateurs concernés sauf lorsque cette personne y est légalement autorisée, conformément à l’article 15, paragraphe 1. Le présent paragraphe n’empêche pas le stockage technique nécessaire à l’acheminement d’une communication, sans préjudice du principe de confidentialité.

2. Le paragraphe 1 n’affecte pas l’enregistrement légalement autorisé de communications et des données relatives au trafic y afférentes, lorsqu’il est effectué dans le cadre des usages professionnels licites, afin de fournir la preuve d’une transaction commerciale ou de toute autre communication commerciale.

3. Les États membres garantissent que l’utilisation des réseaux de communications électroniques en vue de stocker des informations ou d’accéder à des informations stockées dans l’équipement terminal d’un abonné ou d’un utilisateur ne soit permise qu’à condition que l’abonné ou l’utilisateur, soit muni, dans le respect de la directive 95/46/CE, d’une information claire et complète, entre autres sur les finalités du traitement, et que l’abonné ou l’utilisateur ait le droit de refuser un tel traitement par le responsable du traitement des données. Cette disposition ne fait pas obstacle à un stockage ou à un accès techniques visant exclusivement à effectuer ou à faciliter la transmission d’une communication par la voie d’un réseau de communications électroniques, ou strictement nécessaires à la fourniture d’un service de la société de l’information expressément demandé par l’abonné ou l’utilisateur.

Modifiée par

Directive 2006/24/CE du Parlement européen et du Conseil

du 15 mars 2006

sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications, et modifiant la directive 2002/58/CE

« Les articles 5, 6 et 9 de la directive 2002/58/CE définissent les règles applicables au traitement, par les fournisseurs de réseaux et de services, de données relatives au trafic et de données de localisation générées par l’utilisation de services de communications électroniques. Ces données doivent être effacées ou rendues anonymes lorsqu’elles ne sont plus nécessaires à la transmission d’une communication, sauf les données requises pour établir les factures et les paiements pour interconnexion; moyennant l’accord de l’intéressé, certaines données peuvent également être traitées à des fins commerciales ou de fourniture de services à valeur ajoutée. »

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la « Confiance dans l’Economie Numérique

IV – Ainsi qu’il est dit à l’article 1er de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, la communication au public par voie électronique est libre.

L’exercice de cette liberté ne peut être limité que dans la mesure requise, d’une part, par le respect de la dignité de la personne humaine, de la liberté et de la propriété d’autrui, du caractère plurialiste de l’expression des courants de pensée et d’opinion et, d’autre part, par la sauvegarde de l’ordre public, par les besoins de la défense nationale, par les exigences de service public, par les contraintes techniques inhérentes aux moyens de communication, ainsi que par la nécessité, pour les services audiovisuels, de développer la production audiovisuelle.

On entend par communication au public par voie électronique toute mise à disposition du public ou de catégories de public, par un procédé de communication électronique, de signes de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature qui n’ont pas le caractère d’une correspondance privée.

On entend par communication au public en ligne toute transmission, sur demande individuelle, de données numériques n’ayant pas un caractère de correspondance privée, par un procédé de communication électronique permettant un échange réciproque d’informations entre l’émetteur et le récepteur.

On entend par courrier électronique tout message, sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyé par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que ce dernier le récupère.

Données :

Vos données sont conservés le temps de votre adhésion à l’association, augmenté d’un délai qui ne peut être supérieur à 90 jours pour les données du site mabruetorka.net et aux délais réglementaires concernant l’association MaBruetOrka; et au plus cinq ans.

SItes tiers :

Nous procédons à la mise en ligne de divers liens sur divers sites internet.

Vous voudrez bien remarquer que, en  général, le copyright est totalement respecté, en fonction des mentions légales inscrites sur ces sites. C’est pourquoi nos articles sont souvent complétés par divers liens, car nous refusons de reprendre des contenus sans autorisation. La lecture en est peut être moins aisée, mais respectueuse des lois et les règlements.

Nous nous autorisons cependant la mise en ligne des liens vers d’autres sites, sans que ceux ci ne puissent être représentatifs de notre pensée, et sans aucun but publicitaire (auquel cas, le lien serait obligatoirement indiqué de manière visible comme un lien publicitaire).

Nous acceptons de même la reproduction de nos articles, avec mention de la source( http://fibromyalgies.fr – http://mabruetorka.net)

III – A PROPOS

(http://mabruetorka.net/a-propos/)

Ma Bru et Orka

Ma Bru et Orka est une association d’amis ayant pour but de comprendre une maladie : la fibromyalgie. Elle est ouverte à l’ensemble des symptômes associés, et aux maladies voisines. Tout développements ultérieurs et toutes maladies apparentées à venir ou à découvrir pourront entrer dans son champ de compétence

Afin de promouvoir l’association, ce site est ouvert pour qu’un large public puisse comprendre les symptômes et qu’une large publicité lui soit faite.

L’association créée par un groupe d’amis à pour marraine Marina atteinte de cette maladie (infirmité ?).

Les buts de l’association sont au nombre de deux, principalement.

I Comment soulager et subvenir aux besoins particulièrement nombreux des personnes atteintes de ces symptômes?

Vous pouvez y aider, que ce soit par vos cotisations à l’association, vos achats des produits proposés (bientôt), et surtout en cliquant sur les bandeaux de publicité qui permettront de générer du revenu sans vous demander de mettre la main à votre porte monnaie, et certainement par vos messages de soutien montrant votre intérêt.

II Dans un second temps, nous espérons que les ressources montent très vite. En ce cas, nous proposerons des bourses de recherche à des scientifiques intéressés par la pathologie de Marina afin, peut être, de la soulager, et pourquoi pas de la guérir.

Nous voulons que ce site devienne un lieu d’échange, d’écoute, dans le respect de l’autre.

Un blog, celui de Marina, et des forums seront à votre disposition. En vous inscrivant à ce site vous pourrez participer aux discussions et déposer vos messages et vos questions. En ce cas, le fait de vous inscrire vaut pour vous acceptation  des mentions légales que vous
reconnaissez avoir lus et comprises. Vos contributions seront relues et modérées, dans le respect des lois et règlements.

Que devez vous regarder avant de chercher de l’information sur un site tel que celui ci ?

La réponse est ici.

sur www.has-sante.fr

L’ensemble des directives de la Cnil, en conformité avec les lois et règlements sont respectées, en particulier concernant le respect de votre vie privée.

Les informations collectées ne peuvent être utilisées qu’a des fins statistiques, et ne seront jamais échangées ou vendues.

Source : Association Mabru Et Orka Ou la maladie inconnue.